Comment est gérée la TVA ?

Comment la TVA est-elle appliquée avec le modèle économique du print on demand ?

Comment est gérée la TVA ?

La TVA est une taxe appliquée partout dans le monde, sur chaque achat de produit.

Elle est régie de manière différente et à un taux spécifique dans chaque pays.

Nous n'avons aucun moyen d'action sur ces modalités légales, bien entendu.

Comment la facturation de la TVA est elle gérée ?

  • Si vous êtes situé dans un pays non européen, vous serez facturé hors TVA.
  • Si votre entreprise se trouve dans l'Union Européenne (hors France) et que vous disposez d'un numéro intracommunautaire, vous serez facturé hors TVA.
  • Si vous êtes situé dans l'UE, mais que vous n'avez pas de numéro intracommunautaire, vous serez facturé avec une TVA de 20%.
  • Si vous êtes situé en France, dans tous les cas, vous serez facturé avec 20% de TVA : le numéro de TVA intracommunautaire ne s'applique pas.

Peu importe le pays dans lequel vous livrez vos commandes, c'est l'endroit où vous êtes situé qui compte.

En résumé, il est possible d'obtenir une exonération de la TVA si vous avez une entreprise enregistrée dans l'UE et un numéro de TVA valide ou si votre entreprise est située en dehors de l'UE.

Dans l'application T-Pop, sous vos préférences, vous pourrez entrer votre numéro de TVA intracommunautaire au bas de l'écran.

Votre numéro de TVA sera ensuite vérifié dans la base de données des numéros de TVA VIES de la commission européenne.


Si le numéro est validé, vos commandes seront alors facturées hors TVA.

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